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Heureux Comme Un Prince

Conditions Générales de Vente

Ce site marchand est exploité par la SARL HcuP dont le siège social se situe au 41 rue de la Charité 69002 Lyon (France), SIRET 82254049800018 RCS Lyon

La SARL HcuP se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.
Les Conditions Générales de Vente applicables sur le site de la SARL HcuP sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la SARL HcuP, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation de services mis à disposition par la SARL HcuP.

Produits

Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans la boutique en ligne de la SARL HcuP.
Les images du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros. La SARL HcuP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

Modalités de paiement

Le client peut régler sa commande en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée de notre partenaire Stripe ou PayPlug , via Paypal ou par chèque.

Pour les paiements par chèque, l’expédition ne se fera qu’après confirmation de l’encaissement par la banque dans laquelle la SARL HcuP détient un compte professionnel.

Pour les paiements en plusieurs fois :
ONEY x PAYPLUG
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte Bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank
Oney Bank propose à la clientèle de particuliers de ses partenaires une solution de financement dénommée « 3x 4x Oney ».
Ce financement personnalisé à chaque commande du client permet au consommateur de payer ses achats de produits et/ou
prestation de services de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois par carte bancaire.
Ce financement peut être proposé au client avec ou sans frais, selon le choix précisé par le partenaire dans son parcours de
vente, et dans les conditions et les modalités suivantes :
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte
bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à
autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American
Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x
Oney par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande
et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.
Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des
identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en
plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les
imprimer et les enregistrer avant de les accepter.
Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent
consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées
entre vous et Oney Bank.
Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre
commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le
recouvrement de crédit.
Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai
de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site
marchand de la façon suivante :
– un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ;
– deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour
le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent, en cas de 3x 4x avec frais, des frais correspondants
à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un
paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois). En cas de financement sans frais proposé par le Partenaire, aucun frais
supplémentaire au montant de l’achat ne vous sera prélevé.
Afin de mieux comprendre le mode de fonctionnement du 3x 4x Oney par carte bancaire, voici quelques exemples :
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, avec frais, à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, sans frais, à partir de 100€ d’achat et jusque 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Oney Bank – SA au capital de 51 286 585 € – Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX – RCS Lille Métropole 546 380
197 – n° Orias : 07 023 261 – www.orias.fr – Correspondance : CS 60006 – 59 895 Lille Cedex 9 – www.oney.fr

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis.
– valider sa commande après l’avoir vérifiée.
– acceptez les présentes Conditions Générales de Vente
– effectuer le paiement dans les conditions prévues.
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. La SARL HcuP communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

L’acheteur à 30 (trente) jours calendaires pour exercer son délai de rétractation et ce, dès réception du colis.

Zones de livraison

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et dans les autres pays membres de l’Union Européenne.
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douanes imposées lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douanes et ces taxes éventuelles liées à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Sauf indication contraire dans la fiche produit, l’expédition sera effectuée sous 1 jour ouvré maximum pour toute commande passée un jour ouvré avant 16h00, heure française, sauf période de fermeture de la boutique spécifiée sur la page Google de la boutique et dans diverses communications.

Les frais de livraison sont indiqués dans le panier et avant la validation de la commande. Ils peuvent toutefois variés si vous choisissez une adresse de livraison différente de celle de votre compte et/ou de votre position géographique.

Les frais de livraison pour la France métropolitaine sont offerts pour toute commande supérieure à 79€.

CAS PARTICULIER DE LA LIVRAISON EXPRESS : Elle se fait par Chronopost pour une livraison le lendemain avant 13h (voir conditions de La Poste) pour toute commande passée du mardi au vendredi, avant 12h00, heure française, sauf période de fermeture de la boutique spécifiée sur la page Google de la boutique et dans diverses communications telles que les pages Instagram ou Facebook.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le client s’engage à notifier immédiatement ses réserves au transporteur et à les transmettre sous 24 heures à la SARL HcuP, via le formulaire de contact.

Les adresses de livraison erronées sont de la responsabilité du client et peuvent donner lieu à des frais supplémentaires (par exemple le coût du renvoi des marchandises).
En cas d’erreurs dans l’adresse du destinataire, le vendeur ne peut nullement être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les produits commandés.

La responsabilité de la SARL HcuP ne pourra être engagée en cas de perte ou de vol du colis. Seule la responsabilité des prestataires de transport (La Poste, Boxtal, Relais Colis ou Mondial Relay) peut être engagée dans ces cas

Délai de rétractation, retours et échanges

Le client pourra se rétracter, retourner ou échanger une partie ou de l’intégralité de sa commande dans un délai de 30 (trente) jours calendaires suivant la réception de celle-ci.
Pour effectuer une demande de retour, le client doit suivre la procédure indiquée sur son compte client dans le rubrique Retours et SAV.

Pour les retours (rétractation ou SAV), les frais de renvoi sont gratuits si la commande vient de France métropolitaine.
Les frais de l’envoi initial ne seront pas remboursés, hors produits reçus défectueux et/ou endommagés.

Pour les échanges (taille, modèle…), les frais de retours sont à la charge du client et le nouvel envoi est gratuit.
Les frais de l’envoi initial ne seront pas remboursés.

Le délai de remboursement de la SARL HcuP vers le client en cas de rétractation ou de SAV est de 30 (trente) jours calendaires, une fois que le(s) produits(s) pour lequel le client s’est rétracté ou le SAV a été validé, est récupéré.
Le(s) produit(s) doit être retourné dans son emballage et dans son état d’origine et ne pas avoir été utilisé sous peine de ne pas être remboursé. Dans ce cas, les frais de retour seront facturés au client.

Garantie

Tous les produits fournis par la SARL HcuP bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la SARL HcuP qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale en recommandé avec accusé de réception à l’adresse SARL HcuP, 41 rue de la Charité, 69002 Lyon dans un délai de 30 jours calendaires après la date de livraison.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Le traitement de vos données à caractère personnel est mis en oeuvre conformément aux dispositions de la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen (UE) dit RGPD n°2016/679. Conformément à ces textes vous bénéficiez notamment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, par simple demande par voie postale à l’adresse SARL HcuP, 41 rue de la Charité, 69002 Lyon ou via le formulaire de contact.

Le site marchand Heureux comme un Prince exploité par la SARL HcuP utilise vos données personnelles uniquement dans le processus de passage de commande, de relance panier abandonné…En aucun cas, ces données sont vendues ou céder à des tiers.
Ces données sont stockées sur les serveurs sécurisés de nos prestataires, notamment Stripe pour vos données bancaires (voir informations sur le site Stripe)

La responsabilité de la SARL HcuP ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 7 novembre 2016 sous le numéro 2005440 v0 (norme NS-48 – Finalité : gestion des fichiers de clients et de prospects) .
Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.heureuxcommeunprince.fr

En cas de cession ou de transfert d’activité à un tiers, la SARL HcuP s’engage à informer préalablement ses clients.

Règlement des litiges

Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser directement à la SARL HcuP par voie postale en recommandé avec accusé de réception à l’adresse SARL HcuP, 41 rue de la Charité, 69002 Lyon.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]